Les réseaux sociaux et la loi française

Pourtant, exception faite des plus violents, la plupart des commentaires sont finalement anodins : pris individuellement, ils ne reflètent que la colère légitime de leurs auteurs. Pris dans leur globalité, c’est une attaque violente et irrémédiable sur la réputation, voire pire, d’un individu. Une attaque brusque contre laquelle ce dernier ne dispose d’aucune arme.
Doit-on considérer que cette réponse violente, à mettre en regard des actes du dentiste chasseur, est méritée ? Est-il possible de condamner des internautes qui ne font que donner leur avis sur un acte – vraisemblablement illégal – qui leur répugne sincèrement ? Ne faudrait-il pas au contraire se féliciter que la vox populi puisse, parfois, guider l’action des autorités, comme dans le cas d’Oscar le chaton, où l’indignation des internautes avait contribué, selon la police, à l’identification de son agresseur ? Ou bien faut-il s’inquiéter de cette tendance qui fait de certains faits divers, parfois anecdotiques, le réceptacle d’une indignation violente et immédiate, aux conséquences parfois irréversibles ?

Par ailleurs, Twitter a fait l’objet de deux autres demandes de la part des autorités. Selon nos informations, le réseau social a accepté d’empêcher un mot-clé utilisé par les comptes sympathisants de l’Etat islamique de figurer dans les « Tendances », un encadré sur la page d’accueil de Twitter visible à tous les utilisateurs et qui recense les sujets les plus populaires.
Enfin, la place Beauvau a demandé, mardi, la suppression d’un tweet faisant l’apologie du terrorisme, selon un autre document disponible sur le site Lumen. Depuis le mois de février, la police peut demander, sans intervention du juge, le blocage de ces contenus.
Chez Twitter, on se félicite de la « collaboration étroite avec les autorités », nourrie notamment par un groupe de travail régulièrement réuni autour de Jean-Yves Latournerie, préfet chargé de la lutte contre les cybermenaces, pour mettre de l’huile dans les rouages de la coopération entre les autorités et les grandes entreprises du Web.
Après les attentats de janvier en France, le ministre de l’intérieur, Bernard Cazeneuve, s’était rendu dans la Silicon Valley pour échanger avec les géants du Web, plaidant pour « une meilleure coordination dans la lutte contre la propagande et le recrutement terroristes sur Internet ».

Aujourd'hui Twitter ne prend même plus la peine de communiquer les adresses IP.

En l'absence de toute réponse aux réquisitions adressées à la société Twitter, [...] la brigade de répression de la délinquance contre la personne n'a pas été en mesure d'identifier les titulaires des comptes visés.

Du côté des contempteurs de l’IHU, on compte au moins cinq plaintes, pour « injure publique », « diffamation », « dénonciation calomnieuse », « atteinte à la vie privée » ou encore « menace de mort ». Dans plusieurs cas, elles ciblent nommément M. Chabrière. Mais comme beaucoup de comptes harceleurs sont anonymes et que la plate-forme américaine Twitter n’est guère collaborative, le devenir de ces plaintes est très incertain.